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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPIA
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ZBall
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZBall
CEPIA, SAS

Numéro de dépôt :
3649887
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2019
ZBall de CEPIA

Présentation de la marque ZBall

Déposée par voie électronique le 12 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZBall »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPIA domicilié(e) 17 avenue de Belledonne - 38700 - CORENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 494 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPIA domicilié(e) 17 avenue de Belledonne - 38700 - CORENC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZBall est expirée depuis le 12 mai 2019.

CEPIA a également déposé les autres marques suivantes : CEPIA CONCEPTION ELECTRICITÉ PNEUMATIQUE INDUSTRIES & AUTOMATISMES , CEPIA CENTRE D'ETUDES PRATIQUES D'INFORMATIQUE ET D'AUTOMATIQUE , Z BALL CONQUEST , ROAD Z TERS , cepia Conception Électricité Process Industries & Automatismes


CEPIA, SAS - 17 avenue de Belledonne - 38700 - CORENC - France - SIREN 510494016


CEPIA - 17 avenue de Belledonne - 38700 - CORENC - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.